Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGEBULLE
Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S., (Société anonyme), 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN.

Numéro de dépôt :
1206869
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1992

Présentation de la marque FRIGEBULLE

Déposée le 17 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIGEBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque FRIGEBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGEBULLE est expirée depuis le 17 juin 1992.

Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : NAVETTE SPATIALE , LES COMPLICES , FRICE POPS , CREPE NORVEGIENNE , LA BOULE FRIGECREME


Société Européenne de Glaces et Surgelés S.E.G.E.S., (Société anonyme), 1, rue du Chêne Lassé, 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Véhicule en forme de sphère dont la demi-sphère inférieure possède un compartiment froid pour la vente des glaces.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.